CAP DC CAP INGELEC, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque CAP DC
Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC domicilié(e) 47 Allée des Palanques - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 326 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque CAP DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DC arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.
CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes : CAP INGELEC IT , S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE , ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS , CAP-INGELEC , ARRIA INGENIERIE AMENAGEMENT ROUTIER RESEAU INFRASTRUCTURE ASSAINISSEMENT , SECATH CONCEPT , CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation , COMSEPT INGENIERIE , CECLIM SOLUTION , E E I Exper'Elec Ingénierie
CAP INGELEC, Société par actions simplifiée - 47 Allée des Palanques - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France - SIREN 384326468
AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; appareils centres serveurs de bases de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'accès à des programmes sur des serveurs distants ; périphériques d'ordinateurs ; serveurs informatiques ; mémoires pour ordinateurs pour stocker des données ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et les installations sanitaires ; thermostats électriques ; variateurs (régulateurs) ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; indicateurs de température ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ou industrielle ; appareils et dispositifs de surveillance de la performance énergétique ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le réglage et la commande d'unités de production d'énergie électrique, mécanique ou thermique ; appareils et installations électriques et électroniques pour la transformation d'énergie ;
Appareils et installations de refroidissement, de récupération de chaleur, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau ; appareils de chauffage ; pompes à chaleur ; aérothermes ; capteurs et panneaux solaires (chauffage) ; installations solaires pour le chauffage ; appareils de chauffage alimentés par des énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie, énergie éolienne, biogaz, biomasse) ; échangeurs thermiques ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; construction et rénovation de bâtiments, d'usines ; conseils et informations en matière de construction et de rénovation de bâtiments, d'usines ; services d'aménagement intérieur de bâtiments, d'usines ; installation d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et d'entretien d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; installation, entretien et réparation d'appareils de production d'énergie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'appareils électriques et électroniques ; construction, installation, entretien et réparation de centres de stockage de données (data center) ; installation, entretien et réparation de serveurs, d'unités de stockage électronique de données ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques et informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et de stockage de données (data center) ; location de temps d'accès à un réseau global de données informatiques pour l'échange et la transmission de données ;
Production d'énergie ; production d'énergie à partir de ressources renouvelables ; services d'information et prestation de conseils en matière de production d'énergie ; cogénération, à savoir: production combinée de chaleur et d'électricité ; production d'électricité à partir de biomasse ; recyclage et valorisation des déchets pour la production d'énergie ; valorisation énergétique des bois de récupération ; production de granulés de bois pour le chauffage ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'ingénierie dans la construction industrielle et le bâtiment ; services d'ingénierie en maîtrise d'oeuvre ; réalisation d'études d'ingénierie ; réalisation d'études de faisabilité techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; diagnostics techniques et énergétiques de constructions industrielles, de bâtiments et d'usines ; études de projets techniques dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la réhabilitation de bâtiments et de la construction durables ; conseils en matière d'économie d'énergie, de maîtrise de la consommation énergétique des bâtiments, des usines et de production d'énergie renouvelable ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine des énergies renouvelables et des nouvelles sources d'énergie ; services d'architecture pour la conception de bâtiments, d'usines ; audits énergétiques de bâtiments, d'usines ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de serveurs, et d'appareils de stockage électronique de données ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs et d'appareils de stockage de données ; services de stockage et sauvegarde électroniques de données pour les tiers ; hébergement de logiciels destinés à la gestion des centres de stockage de données (data center) ; services informatiques concernant le stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et des centres de stockage de données (data center).